[Nom de votre entreprise] (ci-après, « l’entreprise ») informe, via la présente « Politique de cookies », de l’utilisation de dispositifs de stockage et de récupération de données sur les équipements terminaux des utilisateurs.

Ce sont des fichiers téléchargés sur l’ordinateur, le smartphone ou la tablette de l’Utilisateur lors de l’accès à certaines pages ou applications. Ils permettent de stocker des préférences de navigation et de fluidifier l’interaction avec le Site Web (par exemple, en mémorisant la langue). L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour modifier ou bloquer l’installation de cookies sans empêcher l’accès aux contenus.

Conformément à l’article 22 de la LSSI et au considérant (30) du RGPD, le Site Web utilise des cookies ou autres dispositifs de stockage pour suivre les interactions avec les services proposés. Les cookies permettent de reconnaître le navigateur et le type d’appareil, de faciliter les visites futures et de rendre le Site Web plus utile. L’entreprise les utilise pour :

Ils peuvent être propres (envoyés depuis le domaine du Site Web) ou tiers (envoyés depuis un domaine non géré par l’entreprise).

Les cookies non obligatoires peuvent être désactivés dans « Configurer les Cookies ». En outre, tous les navigateurs permettent de désactiver les cookies depuis les « options » ou « préférences ».

Rappelez-vous que certaines fonctions et la pleine fonctionnalité du Site Web peuvent ne plus être disponibles après la désactivation des cookies.

Si vous ne souhaitez pas être suivi par les cookies, Google propose un module complémentaire pour votre navigateur : http://goo.gl/up4ND.

Le présent Site Web n’installe pas de cookies sur les appareils des utilisateurs tant que ceux-ci n’ont pas accepté leur installation.

Ce site permet l’intégration de conteneurs Google Tag Manager gérés par des tiers. Les cookies ou technologies utilisés via ces conteneurs peuvent varier ; consultez le responsable du site pour des informations à jour.

Pour consulter les informations de l’entreprise relatives à la confidentialité et à la protection de vos données personnelles, accédez à la « Politique de confidentialité » ici [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE].

Vous pouvez consulter ou gérer les cookies actuellement présents sur le Site Web via « Configurer les Cookies ».

Les présentes conditions générales régissent la réservation et la location des logements de vacances proposés sur le site www.ejemplo.com, propriété de [Nom de votre entreprise] (ci-après, « le Titulaire »).

Processus de réservation : Pour effectuer une réservation, l’utilisateur doit compléter le formulaire de réservation disponible sur le site Web. La réservation sera confirmée par l’envoi d’un e-mail de confirmation de la part de le Titulaire.

La réservation nécessitera un paiement de [X] % du montant total de la location à titre d’acompte. Le solde restant devra être versé [nombre] jours avant la date d’arrivée. Les paiements peuvent être effectués via [préciser les moyens de paiement acceptés].

Les annulations doivent être notifiées par écrit à [e-mail]. Les conditions de remboursement seront les suivantes :

Check-in : L’heure d’entrée dans le logement est à partir de [heure] le jour d’arrivée. Si l’hôte prévoit d’arriver en dehors de cet horaire, il doit le notifier à l’avance.

Check-out : L’heure de sortie est avant [heure] le jour du départ. Un retard de check-out sans accord préalable peut entraîner des frais supplémentaires.

Nombre d’occupants : Le logement ne peut être occupé que par le nombre de personnes indiqué dans la réservation. Les hôtes supplémentaires ne sont pas autorisés sans le consentement préalable de le Titulaire.

Règles de vie : Les hôtes doivent respecter les règles de cohabitation et de comportement civique, en évitant de déranger le voisinage. Les fêtes ou événements ne sont pas autorisés sans autorisation préalable.

Responsabilité : Les hôtes sont responsables du bon état du logement et doivent signaler immédiatement tout dommage ou dégradation.

Interdictions : Il est interdit de fumer à l’intérieur du logement, ainsi que de réaliser toute activité illégale ou dangereuse.

La location inclut les services d’eau, d’électricité, de gaz, le linge de lit, les serviettes et le ménage final, sauf indication contraire dans la réservation.

Le logement est équipé de [spécifier les équipements et services disponibles, tels que Wi-Fi, télévision, électroménagers, etc.].

Le Titulaire n’est pas responsable des dommages ou pertes que les hôtes pourraient subir durant leur séjour, sauf s’ils sont directement imputables à une négligence de le Titulaire.

En cas de force majeure (incendie, inondation, etc.) empêchant l’usage du logement, le Titulaire s’engage à rembourser le montant total payé par les hôtes.

Conformément au RGPD, nous vous informons que les données personnelles fournies seront traitées par [Nom de votre entreprise] afin de gérer votre réservation et votre séjour. Pour plus d’informations, consultez la « Politique de confidentialité » (lien vers la politique de confidentialité).

Chez [Nom de votre entreprise], nous nous engageons à protéger la vie privée de nos utilisateurs et clients. Cette « Politique de confidentialité » décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre Site Web www.ejemplo.com (ci-après, le « Site Web »).

Nom : [Nom de votre entreprise]
CIF/NIF : [CIF/NIF de l’entreprise]
Adresse : [Adresse complète de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail]

Nous pouvons collecter et traiter :

Nous ne partageons pas vos données avec des tiers, sauf :

Aucun transfert de données en dehors de l’EEE sans garanties appropriées et conformité à la réglementation applicable.

Vous pouvez : accéder, rectifier, supprimer, limiter le traitement, vous opposer et demander la portabilité de vos données.

Exercez-les en envoyant une demande à [Adresse e-mail] ou à [Adresse complète]. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle.

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Nous conservons vos données pendant la durée nécessaire aux finalités indiquées et pour respecter les obligations légales.

Nous pouvons modifier cette politique. Toute modification sera publiée sur le Site Web et, si elle est significative, vous sera notifiée par e-mail.

Pour toute question sur cette politique ou sur le traitement des données : [Adresse e-mail] ou [Adresse complète].

Le présent « Avis légal » régit l’utilisation du site www.ejemplo.com, dont le titulaire est [Nom de votre entreprise] (ci-après, « le Titulaire »).

Si l’entreprise est inscrite au registre du commerce, indiquer le numéro d’inscription.

L’accès et l’utilisation du site www.ejemplo.com impliquent l’acceptation pleine et sans réserve des dispositions du présent « Avis légal ».

Les contenus du Site Web (textes, photographies, graphiques, images, icônes, logiciels, liens, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de tiers. Leur reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre forme d’exploitation non autorisée par écrit par le Titulaire est interdite.

Le Titulaire n’est pas responsable des dommages ou préjudices découlant de l’utilisation du Site Web, y compris les erreurs ou omissions dans les contenus, l’indisponibilité du Site Web ou la transmission de virus ou programmes malveillants.

Conformément à la réglementation en vigueur en protection des données, nous vous informons que vos données seront intégrées au système de traitement appartenant à [Nom de votre entreprise] avec CIF [XXXXXXXXXX] et siège social à [Ville], afin de respecter les engagements découlant de la relation avec vous. Les données seront conservées pendant la durée strictement nécessaire pour satisfaire aux obligations susmentionnées.

L’entreprise traitera les données de manière licite, loyale, transparente, adéquate, pertinente, limitée, exacte et à jour, en adoptant des mesures raisonnables pour supprimer ou rectifier sans délai les données inexactes.

Vous pourrez exercer vos droits d’accès, de rectification, de limitation de traitement, de suppression, de portabilité et d’opposition, ainsi que retirer votre consentement, en adressant votre demande à l’adresse postale indiquée ou à l’e-mail [email protected].

Les données seront utilisées pour la gestion, l’enregistrement, la Web, la relation avec les utilisateurs et l’amélioration de la qualité du service. Si vous y consentez, elles seront consolidées dans la base de données commerciale de [Nom de votre entreprise] pour créer un profil et à des fins de marketing direct. Les données générées par les transactions commerciales sont consolidées dans des bases de données unifiées à des fins administratives, [Nom de votre entreprise] étant responsable de cette consolidation. Vous avez le droit d’accéder, de rectifier, de supprimer, de porter, de limiter le traitement, de vous opposer et de présenter une réclamation auprès de l’autorité de protection des données.

Accédez à l’onglet Web. Dans le menu, cliquez sur Configuration Web. Sélectionnez la carte Mentions légales. Dans les différentes cases, vous pourrez compléter les textes de votre politique Web. N’oubliez pas de les renseigner dans toutes les langues disponibles sur votre page afin que tous les utilisateurs puissent accéder aux informations légales dans leur propre langue.

Les « Politique de cookies », « Conditions générales », « Politique de confidentialité », « Avis légal » et « Information de base sur la confidentialité » apparaissent dans le footer et/ou dans les différents formulaires de votre page.

Elle ne s’affichera que si vous avez complété le texte depuis VRMS.

Elle est ajoutée automatiquement en pied des e-mails envoyés depuis votre Web.